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Code national du bâtiment : parties souvent négligées dans de petits projets résidentiels

  • coraliefortin076
  • 1 oct.
  • 6 min de lecture

Dernière mise à jour : 16 oct.


conformité CNB petits projets Québec
Code national du bâtiment

Lorsqu’on se lance dans un projet de construction ou de rénovation résidentielle — qu’il s’agisse d’une maison, d’un chalet ou d’un garage — il est facile de se concentrer uniquement sur l’esthétique, la fonctionnalité ou les coûts. Pourtant, un aspect fondamental est souvent sous-estimé : la conformité au Code national du bâtiment (CNB), et plus particulièrement à ses nombreuses exigences techniques parfois complexes. Ces exigences ne concernent pas seulement les grands immeubles ou les projets commerciaux. Elles s’appliquent aussi — et parfois de manière surprenante — aux plus petits projets résidentiels, même ceux jugés « simples » ou « modestes ».


Chez Plan Maison Québec, nous accompagnons quotidiennement des clients à travers tout le Canada dans la conception de plans résidentiels conformes, pensés pour durer, sécuritaires et adaptés aux exigences réglementaires les plus récentes. Une partie importante de ce travail consiste à sensibiliser nos clients aux aspects du Code qui sont souvent oubliés ou ignorés, mais qui peuvent avoir de lourdes conséquences s’ils ne sont pas respectés.


Dans cet article, nous faisons la lumière sur ces parties du Code national du bâtiment trop souvent négligées dans les petits projets résidentiels, et nous vous expliquons pourquoi il est crucial de les prendre en compte dès les premières étapes de la planification. Que vous soyez un propriétaire, un autoconstructeur ou un entrepreneur, ces informations peuvent vous éviter bien des erreurs… et des dépenses inutiles.



Le cadre réglementaire : CNB + modifications québécoises


Avant d’entrer dans les détails, rappelons brièvement le contexte réglementaire. Au Québec, le Code de construction relève de la Loi sur le bâtiment et est appliqué par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Le chapitre « Bâtiment » du Code de construction du Québec est constitué du Code national du bâtiment – Canada 2020 (CNB 2020), auquel s’ajoutent des modifications provinciales spécifiques.


En effet, les modifications adoptées par le Québec peuvent ajuster ou renforcer certaines exigences, notamment en matière d’accessibilité, de sécurité structurale, d’efficacité énergétique ou encore de protection incendie.


Depuis avril 2025, la version actualisée du Code de construction entre progressivement en vigueur pour tous les projets de construction ou de transformation résidentielle. Même les petits projets ne sont pas exemptés de respecter ses exigences minimales, en particulier en ce qui concerne l’efficacité énergétique, la sécurité, la ventilation ou encore la structure.

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Les modifications québécoises

L’efficacité énergétique et l’étanchéité à l’air


Un des éléments les plus souvent oubliés dans les projets résidentiels de petite envergure est la conformité au chapitre I.1 du Code, qui encadre l’efficacité énergétique. Même lorsqu’il s’agit d’un agrandissement ou d’un garage, le projet doit répondre à des exigences précises d’isolation, de performance des ouvertures (portes, fenêtres), d’étanchéité à l’air et de ventilation.


Beaucoup de propriétaires ignorent que des tests d’infiltrométrie peuvent être exigés. Sans un plan bien conçu, les jonctions entre les murs, les fondations, la toiture ou les ouvertures deviennent des points faibles propices aux pertes énergétiques. Chez Plan Maison Québec, nous intégrons ces contraintes dès la phase de dessin afin d’optimiser la performance énergétique globale et éviter les mauvaises surprises.


L’accessibilité : un aspect trop souvent mis de côté


L’accessibilité ne concerne pas seulement les immeubles à vocation publique. Depuis quelques années, le CNB et le Code du Québec prévoient des exigences spécifiques d’accessibilité et d’adaptabilité, même dans certains projets résidentiels, notamment les logements à vocation intergénérationnelle ou locative.


Les exigences peuvent concerner la largeur des portes et couloirs, l’accès sans marche à l’entrée, les dégagements autour des appareils sanitaires ou même la prédisposition à l’installation future d’équipements adaptés. Ne pas les anticiper peut limiter l’usage du bâtiment dans le futur, ou en réduire la valeur à la revente.

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Une maison accessible pour tous

La sécurité incendie et les issues de secours


Le CNB contient des règles strictes en matière de protection incendie, même dans les résidences privées. L’un des points souvent négligés est la résistance au feu des cloisons séparant certaines zones, comme les garages attenants, les combles aménagés ou les sous-sols.


Il est également crucial de respecter les dimensions minimales des issues de secours, notamment les fenêtres dans les chambres situées au sous-sol ou à l’étage. Un oubli à ce niveau peut rendre une pièce non conforme et même inutilisable comme chambre à coucher, selon la municipalité.


Chez Plan Maison Québec, nous accordons une attention particulière à ces éléments pour garantir la sécurité des occupants et assurer que le plan respecte les normes en vigueur.

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Sécurité incendie

Ventilation et qualité de l’air : plus qu’une obligation


Un autre aspect souvent sous-estimé est la ventilation. Le Code impose un système de ventilation mécanique permettant un renouvellement d’air suffisant. Cela inclut la bonne disposition des bouches d’extraction, le respect des distances entre les entrées et sorties d’air, et un débit conforme selon la taille du bâtiment.


De plus, la prévention du radon — un gaz radioactif naturel pouvant s’infiltrer dans les fondations — devient obligatoire dans plusieurs régions. Le Code exige désormais l’installation d’une colonne passive d’extraction dans toutes les nouvelles constructions. C’est un détail que beaucoup négligent, faute d’information, mais qui peut avoir des implications importantes sur la santé des occupants.


Calculs structuraux : attention aux raccourcis


Dans plusieurs projets de petits bâtiments, les propriétaires ou entrepreneurs tendent à utiliser des gabarits ou à « copier » des dimensions d’autres constructions similaires. Pourtant, chaque site, chaque structure et chaque type de toit a ses particularités. Les charges de neige, les vents, les caractéristiques du sol ou la configuration des ouvertures influencent la dimension des poutres, solives, murs porteurs et fondations.


Ignorer ces calculs ou s’en remettre à des règles empiriques peut créer des problèmes graves de stabilité, de déformation ou même de sécurité. Les plans réalisés par Plan Maison Québec tiennent compte de ces variables pour éviter tout risque de non-conformité ou de malfaçon.


La coordination entre les intervenants : clé d’un projet conforme


Un point souvent négligé dans les petits projets est le manque de coordination entre les différents professionnels. L’architecte, l’ingénieur, le spécialiste en ventilation ou l’entrepreneur doivent tous travailler à partir de plans cohérents. Lorsque chacun travaille isolément, des erreurs apparaissent dans les interfaces : les ouvertures ne correspondent pas, les murs ne sont pas isolés correctement, les conduits de ventilation sont mal positionnés, etc.


En travaillant avec Plan Maison Québec, vous bénéficiez d’une approche intégrée, où tous les aspects techniques sont pensés ensemble, et non en silo. Cela réduit considérablement les risques de conflit, de reprise de travaux ou de dépassements de coûts.

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Coordination des étapes

Vérifications intermédiaires et inspections


Dans les grands projets, les inspections sont nombreuses et obligatoires. Mais dans les projets résidentiels plus modestes, elles sont souvent absentes ou réduites au strict minimum. Pourtant, de nombreuses erreurs peuvent être corrigées à un stade précoce si une inspection est prévue avant la fermeture des murs, avant la pose de l’isolation, ou lors de l’installation des systèmes mécaniques.


Il est fortement recommandé de prévoir ces points de contrôle avec un professionnel, même dans un projet résidentiel. Plan Maison Québec peut vous aider à établir une séquence logique de vérifications pour éviter les mauvaises surprises à la fin des travaux.


Pourquoi ces oublis sont si fréquents ?


Les petits projets donnent souvent l’impression que tout peut être improvisé ou simplifié. Cette approche conduit malheureusement à négliger des éléments importants du Code. L’absence de supervision, de plans détaillés ou de validation technique laisse place à des erreurs parfois coûteuses à corriger.


De plus, la pression budgétaire pousse certains à faire des économies sur des postes critiques, comme l’étanchéité à l’air, l’ingénierie structurale ou la ventilation. Le résultat ? Un bâtiment qui semble conforme en surface, mais qui ne respecte pas les exigences légales, avec tous les risques que cela comporte.

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Les oublis

Conclusion: Code national du bâtiment


Que votre projet soit petit ou ambitieux, chaque détail compte lorsqu’il s’agit de respecter le Code national du bâtiment. Trop de propriétaires réalisent trop tard qu’un oubli dans l’isolation, une erreur dans la ventilation ou un non-respect des normes structurelles peut en

traîner des coûts supplémentaires, des retards ou même des sanctions.


Chez Plan Maison Québec, notre mission est de vous offrir des plans complets, conçus avec rigueur, et en parfaite conformité avec les normes provinciales et fédérales en vigueur. Notre équipe s’assure que chaque aspect technique est intégré dans votre plan de maison, de chalet ou de garage — sans compromis sur la qualité, la sécurité ou la performance.


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