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L'importance de la licence RBQ

  • coraliefortin076
  • 14 mai
  • 5 min de lecture

Dernière mise à jour : 26 mai


La licence RBQ
La licence RBQ

Faire construire ou rénover une maison, un chalet ou un garage est une aventure importante, souvent le projet d’une vie. Au Québec, un cadre légal rigoureux a été mis en place pour protéger les consommateurs et encadrer les pratiques des entrepreneurs dans l’industrie de la construction. Ce cadre est notamment représenté par la licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), un outil essentiel à la fois pour la sécurité des occupants, la qualité des travaux et la protection légale du client.


Chez Plan Maison Québec, nous avons fait de cette rigueur une priorité. Nous croyons fermement que chaque projet mérite l’expertise, la transparence et la conformité. C’est pourquoi tous les entrepreneurs partenaires avec lesquels nous collaborons sont détenteurs d’une licence RBQ valide. Découvrez pourquoi ce détail fait toute la différence pour la réussite de votre projet.


Qu’est-ce que la licence RBQ et à quoi sert-elle ?


La licence RBQ est une autorisation légale obligatoire au Québec pour tout entrepreneur ou entreprise œuvrant dans le secteur de la construction. Elle est délivrée par la Régie du bâtiment du Québec, l’organisme provincial chargé d’encadrer la qualité et la sécurité dans l’industrie de la construction.


Mais au-delà d’un simple document administratif, cette licence est un gage de professionnalisme. Pour l’obtenir, l’entrepreneur doit démontrer ses compétences, sa solvabilité, sa connaissance des lois et des règlements, ainsi que son respect des normes en vigueur. Il s’agit d’un processus rigoureux, qui constitue une barrière efficace contre l’improvisation ou les pratiques douteuses dans le secteur.

Questionnez-vous sur les mesures à prendre
Questionnez-vous sur les mesures à prendre

Pourquoi est-il crucial de choisir un entrepreneur licencié RBQ ?


1. Une obligation légale


Au Québec, tout entrepreneur ou constructeur qui réalise des travaux de construction ou de rénovation pour le compte d’un client – que ce soit pour une maison neuve, un agrandissement, une rénovation de cuisine ou la construction d’un garage – doit posséder une licence RBQ. Ne pas s’y conformer est une infraction, tant pour l’entrepreneur que pour le client qui engage sciemment un professionnel sans licence.


Chez Plan Maison Québec, nous nous assurons que chaque intervenant respecte cette obligation. Nos clients n’ont jamais à se soucier de la légalité de leurs projets.


2. Une preuve de compétence et d’éthique


La licence RBQ n’est pas simplement délivrée sur demande. Pour l’obtenir, l’entrepreneur doit prouver qu’il détient des compétences techniques et administratives suffisantes. Il doit également faire la preuve de sa probité, en démontrant notamment qu’il n’a pas de dettes fiscales majeures ni de litiges juridiques lourds.


Autrement dit, choisir un entrepreneur licencié, c’est opter pour un professionnel fiable, compétent et intègre. C’est une priorité pour nous chez Plan Maison Québec, où la qualité passe toujours avant la quantité.

La compétence
La compétence

3. Une protection légale et financière pour le client


Lorsque vous engagez un entrepreneur licencié RBQ, vous bénéficiez d’une protection légale supérieure. En effet, ces entrepreneurs doivent fournir un cautionnement à la RBQ. Ce fonds sert à indemniser les clients en cas de malfaçons, de travaux non terminés ou de litiges.


C’est une forme de garantie cruciale, particulièrement pour des projets importants comme la construction d’une maison neuve ou l’agrandissement d’un chalet familial. Grâce à notre réseau rigoureusement sélectionné chez Plan Maison Québec, nos clients bénéficient toujours de cette sécurité.


4. L’accès à des programmes de garantie


La licence RBQ est souvent indispensable pour accéder à certains programmes de garantie résidentielle, comme le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (GCR). Ce programme est obligatoire pour toute construction neuve de type unifamiliale, jumelée ou en rangée.


Cela signifie qu’un entrepreneur sans licence ne peut même pas vous offrir ces protections de base. Pour un projet d’envergure, cette garantie est essentielle, car elle vous protège contre des vices de construction majeurs pendant plusieurs années. En collaborant avec Plan Maison Québec, vous avez la certitude de travailler avec des professionnels conformes à ces obligations.


Comment vérifier qu’un entrepreneur possède une licence RBQ valide ?


La Régie du bâtiment du Québec met à disposition du public un outil en ligne simple d’utilisation : le registre des détenteurs de licences RBQ. Avant d’engager un entrepreneur, il est fortement recommandé d’effectuer une vérification. Il suffit d’avoir son nom ou son numéro de licence pour consulter :


  • La validité de la licence

  • Les sous-catégories autorisées (ex. : charpente, plomberie, électricité)

  • Les éventuelles restrictions ou suspensions

  • L’historique des litiges ou décisions disciplinaires


Chez Plan Maison Québec, cette étape fait partie de notre processus de sélection. Aucun entrepreneur n’est référé à nos clients sans avoir été rigoureusement vérifié.

Vérifiez votre équipe de travail
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Quels sont les risques de faire affaire avec un entrepreneur non licencié ?


Malgré les risques, certains consommateurs sont tentés de choisir un entrepreneur non licencié, souvent attirés par des prix plus bas. Voici pourquoi ce choix est fortement déconseillé :


  • Aucune garantie : Sans licence, il n’y a ni cautionnement, ni garantie légale, ni recours en cas de problème.

  • Travaux non conformes : L’entrepreneur peut ne pas respecter les normes du Code du bâtiment, mettant ainsi votre sécurité et celle de vos proches en danger.

  • Responsabilité légale du client : En cas d’accident ou de litige, le client peut être poursuivi ou tenu partiellement responsable si les travaux sont réalisés par un entrepreneur non conforme.

  • Aucune assurance : Sans assurance responsabilité, tout dommage au chantier ou aux voisins pourrait vous revenir.


C’est pour éviter ces désagréments que Plan Maison Québec refuse catégoriquement de collaborer avec des professionnels non licenciés.


Un projet encadré et sécuritaire avec Plan Maison Québec


Chez Plan Maison Québec, nous comprenons que chaque projet est unique. C’est pourquoi nous offrons un accompagnement personnalisé, depuis la première esquisse de votre plan jusqu’à la mise en chantier. Que vous souhaitiez construire un chalet dans les Laurentides, agrandir votre résidence en banlieue de Montréal ou transformer un vieux garage, nous nous assurons que chaque étape respecte les normes les plus strictes.

Un projet sécuritaire
Un projet sécuritaire

Notre engagement :

  • Des partenaires 100 % licenciés RBQ

  • Des plans conformes aux normes provinciales et municipales

  • Un accompagnement pour la gestion des permis

  • Une tranquillité d’esprit inégalée


Conclusion : choisissez la sécurité et la qualité avec Plan Maison Québec


La licence RBQ n’est pas un simple numéro affiché sur un site web. C’est un gage de qualité, de compétence et de sécurité. Pour éviter les mauvaises surprises et garantir la réussite de vos travaux, il est essentiel de choisir des entrepreneurs licenciés. Chez Plan Maison Québec, nous nous faisons un devoir de travailler uniquement avec des professionnels qualifiés, accrédités et dignes de confiance.


Ne laissez pas votre projet entre les mains du hasard.



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Pour bien faire les choses...

Comme vous, nous souhaitons aborder votre projet sereinement et avec des certitudes.

 

C'est pourquoi, les premières discussions avec nos technologues en architecture et estimateur en construction pour valider la faisabilité du projet et votre budget sont offertes et sans engagement.

Nos professionnels se feront par ailleurs un plaisir de vous offrir de précieux conseils, et vous orienter en fonction de l'étape d'avancement du projet, même si des plans ne sont pas nécessaires pour le moment.

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